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Marques déposées par monsieur amaury de sincay
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CHATELAIN VALMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATELAIN VALMONT
M. amaury de sincay
FRENCH SPIRIT, SARL

Numéro de dépôt :
4267605
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATELAIN VALMONT de amaury de sincay

Présentation de la marque CHATELAIN VALMONT

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur amaury de sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATELAIN VALMONT »

Les déposants sont monsieur amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

amaury de sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG , CHATEAU BOURNONVILLE


M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France

FRENCH SPIRIT, SARL - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735118 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.